Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX du ROY
ETABLISSEMENTS LUCIEN CROCHET (S.A.)

Numéro de dépôt :
1582102
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
20/03/2000
LA CROIX du ROY de ETABLISSEMENTS LUCIEN CROCHET

Présentation de la marque LA CROIX du ROY

Déposée le 20 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LUCIEN CROCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LA CROIX du ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LUCIEN CROCHET domicilié(e) BUE, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROCHET Eliane - France.

La marque LA CROIX du ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX du ROY est expirée depuis le 20 mars 2000.

ETABLISSEMENTS LUCIEN CROCHET a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DU ROY , LE CHENE MARCHAND


ETABLISSEMENTS LUCIEN CROCHET (S.A.) - BUE, 18300 SANCERRE - France


CROCHET Eliane - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

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